Mise à jour le 08 mars 2016

Ce site est la propriété de Office Régional Pharmaceutique d’Intérêt Economique (O.R.P.H.I.E), Société Anonyme Coopérative de Prestations de Services et d’Achats en commun de pharmaciens d’officine, au capital variable de 42.850,00€, RCS 439 330 515, dont le siège social est situé 13, Rue du 4 Août à Niort. Téléphone : 05 49 79 80 49.
Le Directeur de la publication du site est Éric FARGEAS.
Le prestataire assurant l'hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société SIVIT. La création graphique du site a été réalisée par la société ORIGINEO.


LE CONTENU DU SITE

ORPHIE ne garantit pas que ce site soit exempt de défauts, d'erreurs ou d'omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, ORPHIE ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, ORPHIE ne peut être tenue responsable de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site. ORPHIE ne peut être tenue pour responsable d'éventuels virus qui pourraient infecter l'ordinateur ou tout matériel informatique de l'Internaute, suite à une utilisation, à l'accès, ou au téléchargement provenant de ce site. ORPHIE se réserve le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment.

DROITS D'AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété d'ORPHIE qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images...). Sauf autorisation écrite préalable d'ORPHIE, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées. Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

PROTECTION DE LA VIE PRIVEE ET DES DONNEES PERSONNELS

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration simple auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. L'Internaute est informé que les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l'exécution des prestations proposées par ORPHIE. L'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en écrivant à ORPHIE. Par ailleurs, les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte dénommés "Cookies" qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (type de navigateur, les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, ...). ORPHIE utilise ces "Cookies" à des fins statistiques, en vue d'améliorer l'ergonomie du site, de mieux suivre les centres d'intérêts des internautes. L'internaute connecté au site a la liberté de s'opposer à l'enregistrement de "cookies" en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur. Dans ce cas, il se peut qu'il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent site.

LIENS HYPERTEXTES VERS DES SITES TIERS

Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et ORPHIE ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité d'ORPHIE : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site d'ORPHIE pourra être engagée.

DROIT APPLICABLE

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

MENTIONS LEGALES

Nom ou Raison sociale :

OFFICE REGIONAL PHARMACEUTIQUE D’INTERET ECONOMIQUE SA COOPERATIVE

Adresse : 13 Rue du 4 Août 79000 Niort

Adresse électronique : orphie.sreignier@gmail.com

N° Registre Commerce : 439 330 515

N° TVA : FR 80439330515 00024

Adresse siège social :
13 Rue du 4 Août 79000 NIORT

Directeur de rédaction et de publication :
Éric FARGEAS


Développement :

ORIGINEO

28 rue Louis Rodier 77930 Perthes – France

http://www.origineo.com


Hébergement :

GANDI SAS

63-65 boulevard Masséna 75013 Paris – France

http://www.gandi.net